L'enregistrement utilisateur est désactivé dans cette démonstration.
Réinitialiser le mot de passe
Veuillez saisir votre login ou adresse mail. Vous recevrez par email un lien pour créer un nouveau password.
Vente
Propriété viticole entre deux mers
1358444.000€/1358
Description
Acheter Propriété viticole entre deux mers
Maison pierre d’environ 100m² comprenant :
Un séjour avec cheminée, 4 chambres, salle d’eau
Assainissement individuel neuf
Grange attenant environ 130 m²
Abri matériel agricole d’environ 200 m²
Garage non attenant d’environ 60m²
1 Puits
Le tout sur un terrain d’environ 5000m²
Le fonds de terre se caractérise par un cadastre (état de la propriété foncière d’un territoire) ou par un territoire non organisé. Il est lié à :
des droits fonciers (ex. : titres de propriété, titres miniers, titres hypothécaires, droits d’usage ou d’exploitation…) et des droits tréfonciers lorsqu’il existe un droit superficiaire (ex. : immeuble construit comportant une autre construction au-dessus du premier bâtiment) ; sa localisation (ex. : localisation géographique, désigné dans un territoire géographique, dans un schéma d’aménagement, dans un plan d’urbanisme, dans un zonage) ; la nature de son sol7 ; son usage réel ou potentiel aux fins d’exploitation industrielle et commerciale (ex. : agricole, minière, entreposage, stationnement), activités récréotouristiques ou sans vocation propre. Le terrain peut être zonée, réglementée, ou loti pour du développement éventuel (ex. : résidentiel). Le terme « construction » se réfère à :
Acheter Propriété viticole entre deux mers
son usage réel ou potentiel aux fins d’exploitation industrielle et commerciale (ex. : agricole, minière, entreposage, stationnement), activités récréotouristiques ou sans vocation propre. Le terrain peut être zonée, réglementée, ou loti pour du développement éventuel (ex. : résidentiel).
Droit immobilier
un bâtiment lorsqu’il a un usage d’habitat qu’il soit résidentiel ou commercial (ex. : agricole, de détails, bureaux, industriel ou institutionnel) ; une infrastructure ou une structure lorsqu’il s’agit de bâtis n’ayant pas un usage d’habitat.